Généralités

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La société www.dgtz.fr se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment en actualisant ce document. Il est conseillé de visiter cette page de temps à autre pour prendre note des conditions actualisées. Vous pouvez retrouver notre politique de confidentialité concernant les données personnelles sur cette page.

 

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.dgtz.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
 

Propriétaire

Amael Parreaux-Ey (dgtz – la DiGiT’iZi),
23, Place Saint Martin
31600 Muret
SIRET 879 893 501 00012


Responsable publication : Amael Parreaux-Ey –

 

Créateur, webmaster et hébergeur

Le design de ce site a été conçu par dgtz – la DiGiT’iZi
L’hébergement et l’infogestion sont assurés par dgtz – la DiGiT’iZi, Amael Parreaux-Ey, 23, Place Saint Martin 31600 Muret – SIRET 879 893 501 00012 –

 

Description des services fournis

Le site www.dgtz.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

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Tous les informations indiquées sur le site www.dgtz.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.dgtz.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Limitations contractuelles sur les données techniques

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Copyright

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Informations personnelles collectées

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

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Droit applicable, attribution de juridiction et principales lois concernées

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.dgtz.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.